Toutes les images et wallpaper diffusés sur zoneline.free.fr sont protégées par le code de la propriété intellectuelle stipulant entre autre que :
• Article L121-1 - L'auteur jouit du droit au respect de son nom, de sa qualité et de son oeuvre. Ce droit est attaché à sa personne. Il est perpétuel, inaliénable et imprescriptible. [...]
• Article L121-2 - L'auteur a seul le droit de divulguer son oeuvre. [...]
• Article L121-4 - Nonobstant la cession de son droit d'exploitation, l'auteur, même postérieurement à la publication de son oeuvre, jouit d'un droit de repentir ou de retrait vis-à-vis du cessionnaire. [...]
Nous tachons de respecter ces droits et vous incitons à en faire de même pour toute utilisation sortant du domaine privé. Pour tout problème merci nous
contacter .
